www.aml59.fr

INFORMATIONS LEGALES

L'éditeur du portail "www.aml59.fr", et responsable de la publication, est FSV – 59960 NEUVILLE-EN-FERRAIN – France

---

FSV possède les droits et la propriété exclusive du site internet « www.aml59.fr »


Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site « www.aml59.fr » relève des législations française et internationales sur le droit d'auteur et sur les droits voisins du droit d'auteur (voir le Code de la Propriété Intellectuelle ).
Toute utilisation sans autorisation écrite est susceptible d’engager la responsabilité civile ou pénale de son auteur.

Hébergement

Le site internet « www.aml59.fr », est actuellement hébergé par la société :

IONOS
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
FRANCE


Aller à la PAGE D'ACCUEIL